Le CD2E, accélérateur de l’éco-transition en région Hauts-de-France, a imaginé un outil, la Clause Verte, qui met à la disposition des acheteurs des clauses environnementales rédigées et prêtes à l’emploi.
Accessibles en quelques clics, celles-ci recouvrent des thématiques à fort enjeu environnemental comme les énergies renouvelables, l’éco-conception ou la gestion des déchets.
Il est possible de rechercher les clauses par mots-clés, par typologie de marché ou par type d’achat. Pour chacune d’entres elles, l’outil détaille les modalités ainsi que les points de vigilance à prendre en compte, afin de faciliter et de sécuriser leur utilisation.
Des clauses spécifiques à la paille et au chanvre sont par exemple disponibles.
